Taxes et accises

Les rapports sur la qualité des données de My Product Manager montrent que le fait de ne pas remplir les informations fiscales et/ou les droits d'accises font partie des erreurs les plus courantes. Les informations fiscales relatives à un produit doivent toujours être mentionnées, pour certaines catégories de produits, les droits d'accises doivent également être saisis.   

Comment savoir si vos produits présentent cette erreur ?   

Contrôlez dans le rapport de qualité, que vous trouverez dans My Product Manager sous "Mes rapports", si il y a des produits avec cette erreur : "‘If target market is 056 (Belgium) and gpcCategoryCode does not equal (10005844, 10005845), then Tax information for Belgium must be provided.’ ou d'autres erreurs ou avertissements liés à la (liste) des taxes et/ou accises."  

Suivez ensuite les étapes ci-dessous pour remplir correctement l'information.

Comment résoudre l'erreur ou l'avertissement ? 

Cela dépend de la manière dont vous enregistrez ou modifiez les fiches produites dans My Product Manager. 

Interface web My Product Manager

ETAPE 1

Connectez-vous au portail My Product Manager avec vos identifiants et aller sur ‘Mes produits’. 

Utilisez la fonction de recherche et saisissez la description, le GTIN ou la marque du produit. Pour ouvrir la fiche produit, cliquez sur le GTIN à 14 chiffres du produit sous "GTIN".

Cliquez ensuite sur 'Modifier les données' pour modifier la fiche produit.
 

Aller sur l'onglet 'Information taxe' ou utilisez la fonction de recherche en y saisissant 'Information taxe'.

Veuillez vérifier si toutes les informations fiscales et/ou les droits d'accises pertinents ont été saisis dans les champs appropriés. Si des informations fiscales et/ou des droits sont manquants, veuillez suivre les étapes ci-dessous pour remplir correctement les informations.

Dans la rubrique "classification d' import", cliquez sur "ajouter" pour que le champ "type de classification d' import" soit disponible. Dans le champ "type de classification d'import", entrez la valeur fixe "(INTRASTAT)", dans le champ "code de classification d'import", entrez le code le plus pertinent applicable au produit. Le tarif douanier est calculé sur la base d'un code Intrastat valide. La nomenclature des codes est disponible sur le site de la Banque nationale de Belgique.

Ensuite, allez dans "information taxe" et cliquez sur "ajouter " pour que les champs soient disponibles. Dans le champ "marchés cibles", sélectionnez le marché cible pour lequel les informations fiscales et/ou les droits d'accises s'appliquent. Si le produit est vendu dans plus d'un marché cible, vous devez remplir les informations fiscales pour chaque marché cible, cliquez sur le signe plus bleu pour ajouter un nouveau marché cible. 

Dans les informations taxe , veuillez remplir au moins les champs ci-dessous :

• Code de type de taxe*, indiquez s'il s'agit d'une taxe ou d'une accise*. Pour les accises, sélectionnez le code correct dans la liste. Un aperçu de tous les codes d'accises est disponible ici sur le site de GS1 Belgique & Luxembourg. 
   
• Code taux de taxation*, pour les taxes vous entrez ici la catégorie du taux d'imposition, par exemple pour le marché cible Belgique la valeur 'standard' est égale à 21%.  
   
• Code de l'agence fiscale, pour le marché cible Belgique et Luxembourg vous devez remplir la valeur fixe (281) GS1 Belgique & Luxembourg.

Y a-t-il également des droits d'accises applicables au produit ?

Vous devez ajouter une information taxe supplémentaire dans les informations code de type de taxe, cliquez sur "ajouter". 

Vous trouverez de la documentation supplémentaire sur la manière de remplir les taxes et les droits sur le site Internet de GS1 Belgique & Luxembourg. 

Cliquez sur 'Sauver' ou 'Valider & Suivant' pour contrôler et valider la modification de toute la fiche produit. Y-a-t-il encore des erreurs et/ou des avertissements? Alors ils devraient être corrigés aussi.

Cliquez sur 'Valider & Libérer'. La fiche produit mise à jour est maintenant disponible pour les preneurs de données.

Après avoir publié la fiche produit mise à jour, vérifiez dans le rapport de qualité des données de My Product Manager si la fiche produit n'affiche plus de message d'erreur et/ou d'avertissement. 

Via un autre GS1 GDSN-datapool ou via une connexion machine-to-a-machine 

ETAPE 1 

Connectez-vous à l'environnement utilisateur de votre système et ouvrez la fiche produit. 

Vérifiez si toutes les informations fiscales et/ou les droits pertinents ont été saisis dans les attributs GS1 GDSN. Si des informations fiscales et/ou des droits d'accises sont manquants, veuillez suivre les étapes ci-dessous pour remplir correctement ces informations.

Saisissez au moins les attributs GS1 GDSN suivants dans les informations fiscales : 

• dutyFeeTaxTypeCode, indiquez ici s'il s'agit d'une taxe ou d'un droit. Un aperçu de tous les codes relatifs aux accises est disponible sur le site web de GS1 Belgium & Luxembourg ici. 
   
• DutyFeeTaxAgency, pour le marché cible Belgique et Luxembourg vous devez remplir la valeur fixe '(281) GS1 Belgium & Luxembourg'.
   
• DutyFeeTaxCategoryCode, pour les taxes vous devez remplir ici la catégorie du taux d'imposition, par exemple pour le marché cible Belgique la valeur 'standard' est égale à 21%.  

Si des droits d'accises s'appliquent également au produit, vous devez ajouter des informations fiscales supplémentaires dans les informations fiscales, répéter la structure et utiliser les attributs GS1 GDSN ci-dessus.

Vous trouverez de la documentation supplémentaire sur la manière de remplir les taxes et les droits sur le site Internet de GS1 Belgium & Luxembourg. 

Assurez-vous que la modification est sauvegardée et que la fiche produit mise à jour est disponible pour les preneurs de données en la libérant ou en la (re)publiant dans le data pool. 

ETAPE 2

Après publication ou (re)publication, vérifiez les messages CIC des preneurs des données et dans le rapport de qualité des données de My Product Manager si la fiche de données produit ne contient plus de messages d'erreur et/ou d'avertissements.